Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGUERITE
BUTAGAZ (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
98743228
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque MARGUERITE

Déposée le 24 juillet 1998 par la société BUTAGAZ (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MARGUERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la société BUTAGAZ (Société en Nom Collectif domicilié(e) 47-53, rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MARGUERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGUERITE est expirée depuis le 24 juillet 2008.

BUTAGAZ (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : BUTAGAZ - BUT CONFORT , BUTAGAZ LA FLAMME DE VOTRE VIE


BUTAGAZ (Société en Nom Collectif) - 47-53, rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 542095575


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.